UPOV - Conseil (C/43)

Quarante-troisième session ordinaire

22 octobre 2009 (Genève, Suisse)

Réunions par thème Conseil

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Documents de réunion

Code	Titre(s)	Fichier(s)
C/43/1	Projet d'ordre du jour	EN  FR  ES  DE
C/43/2	Rapport annuel du secrétaire général pour 2008	EN  FR  ES  DE
C/43/3	Rapport sur les activités menées durant les neuf premiers mois de 2009	EN  FR  ES  DE
C/43/4 REV.	Programme et budget pour l'exercice biennal 2010-2011	EN  FR  ES  DE
C/43/5	Coopération en matière d'examen	EN  FR  ES  DE
C/43/6	Liste des taxons protégés par les membres de l'union	EN  FR  ES  DE
C/43/7 REV.	Statistiques sur la protection des obtentions végétales pour la période 2004-2008 (révisées)	EN  FR  ES  DE
C/43/8 REV 2	Calendrier révisé des réunions en 2010	EN  FR  ES  DE
C/43/9	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du Comité administratif et juridique	EN  FR  ES  DE
C/43/10	Rapport sur l'état d'avancement des travaux du comité technique, des groupes de travail techniques et du groupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN	EN  FR  ES  DE
C/43/11	État financier intermédiaire pour 2008; arriérés de contributions au 30 septembre 2009	EN  FR  ES  DE
C/43/12	Rapports des représentants des membres et des observateurs	EN  FR  ES  DE
C/43/12 ADD.	Additif au document C/43/12	EN  FR  ES  DE
C/43/13	Adoption de documents	EN  FR  ES  DE
C/43/14	Examen de la conformité de la loi sur la protection des droits d'obtenteur relatifs aux obtentions végétales du sultanat d'Oman avec l'acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/43/15	Examen de la conformité du projet de loi n° 4013 sur la protection des obtentions végétales de la république du Guatemala avec l'acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
C/43/16	Compte rendu des décisions	EN  FR  ES  DE
C/43/17	Compte rendu	EN  FR  ES  DE

Documents TGP

Code	Titre(s)	Fichier(s)
TGP/0/2 DRAFT 1	Liste des documents TGP et date de la version la plus récente de ces documents	EN  FR  ES  DE
TGP/12/1 DRAFT 8	Conseils en ce qui concerne certains caractères physiologiques	EN  FR  ES  DE
TGP/13/1 DRAFT 15	Conseils pour les nouveaux types et espèces	EN  FR  ES  DE

Notes explicatives

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/EXN/CAN DRAFT 2	Notes explicatives sur la déchéance de l'obtenteur selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/EDV DRAFT 3	Notes explicatives sur les variétés essentiellement dérivées selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/ENF DRAFT 3	Notes explicatives sur la défense des droits d'obtenteur selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/EXC DRAFT 4	Notes explicatives sur les exceptions au droit d'obtenteur selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/GEN DRAFT 2	Notes explicatives sur les genres et espèces devant être protégés selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/NAT DRAFT 2	Notes explicatives sur le traitement national selon l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/NOV DRAFT 3	Notes explicatives sur la nouveauté selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/NUL DRAFT 2	Notes explicatives sur la nullité du droit d'obtenteur selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/PRI DRAFT 2	Notes explicatives sur le droit de priorité selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/EXN/PRP DRAFT 2	Notes explicatives sur la protection provisoire selon la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE

Documents d'information

Code	Titre(s)	Fichier(s)
UPOV/INF/6/1 DRAFT 3	Orientations en vue de la rédaction de lois fondées sur l'Acte de 1991 de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/12/2 DRAFT 1	Notes explicatives concernant les dénominations variétales en vertu de la Convention UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/13/1 DRAFT 2	Document d'orientation concernant la procédure à suivre pour devenir membre de l'UPOV	EN  FR  ES  DE
UPOV/INF/14/1 DRAFT 2	Document d'orientation destiné aux membres de l'UPOV concernant la procédure à suivre pour ratifier l'Acte de 1991 de la Convention UPOV ou y adhérer	EN  FR  ES  DE

Circulaire E-1034: Préparation des documents C/43/5, C/43/6 et C/43/7

Statistiques sur la POV (document C/43/7) : Tables Excel à compléter par les services compétents

(1) Demandes de droit d'obtenteur par origine EN FR ES

(2) Titres de droit d'obtenteur par origine EN FR ES

(3) Titres de droit d'obtenteur en vigueur EN FR ES

(4) Résumé: Titres de droit d'obtenteur en vigueur au 31 décembre 2008 EN FR ES