Organes inactifs

important informationSauf si le Conseil de l'UPOV en décide autrement, seuls les documents adoptés par le Conseil de l'UPOV n'ayant pas été remplacés peuvent représenter les principes ou les orientations de l'UPOV.

Voir la Collection de l'UPOV pour les documents d'orientation et d'information sur la protection des obtentions végétales.

Sessions de l'UPOV: Programme de la semaine

Documents de réunion next Organes inactifs

CAJ-AGGroupe consultatif du Comité administratif et juridique
WG-PVDGroupe de travail ad hoc sur la publication des descriptions variétales
WG-VDGroupe de travail ad hoc sur les dénominations variétales
WG-DENGroupe de travail sur les dénominations variétales
IOMReunions avec les organisations internationals
BMT-RGSous-groupe ad hoc d'experts techniques et juridiques sur les techniques biochimiques et moléculaires (Groupe de réflexion sur les travaux du BMT)
BMT-TWASous-groupes du BMT sur les plantes cultivées
TGP14/SGTGP/14 Subgroup Meeting
WG-DSTWorking Group for the Development of a UPOV Denomination Similarity Search Tool

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