Documents de réunion

important informationSauf si le Conseil de l'UPOV en décide autrement, seuls les documents adoptés par le Conseil de l'UPOV n'ayant pas été remplacés peuvent représenter les principes ou les orientations de l'UPOV.

Voir la Collection de l'UPOV pour les documents d'orientation et d'information sur la protection des obtentions végétales.

Sessions de l'UPOV: Programme de la semaine

CConseil
C(EXTR.)Conseil (sessions extraordinaires)
CAJComité administratif et juridique
TCComité technique
TC-EDCComité de rédaction élargi du Comité technique
TWAGroupe de travail technique sur les plantes agricoles
TWCGroupe de travail technique sur les systèmes d'automatisation et les programmes d'ordinateur
TWFGroupe de travail technique sur les plantes fruitières
TWMGroupe de travail technique sur les méthodes et techniques d’essai
TWOGroupe de travail technique sur les plantes ornementales et les arbres forestiers
TWVGroupe de travail technique sur les plantes potagères
BMTGroupe de travail sur les techniques biochimiques et moléculaires, notamment les profils d'ADN
EAFRéunion sur l’élaboration d’un formulaire de demande électronique
EAMRéunion sur les demandes électroniques
WG-DUSGroupe de travail chargé de l’appui en matière d’examen DHS
WG-EDVGroupe de ravail sur les variétés essentiellement dérivées
WG-HRVGroupe de travail sur le produit de la récolte et l’utilisation non autorisée de matériel de reproduction ou de multiplication
WG-SHFGroupe de travail sur les orientations concernant les petits exploitants agricoles en lien avec l’utilisation à des fins privées et non commerciales
UPOVSéminaires et Symposia
UPOV/DCConférences Diplomatiques
UPOV/INACTIVEOrganes inactifs


Zone restreinte